Code de conduite

Code de conduite pour les réunions de l'Association Paléontologique Française

L'Association Paléontologique Française (APF), fondée en 1980, est une association loi de 1901, qui est ouverte à tous sur inscription. Elle est administrée par un conseil de six membres élus. L’APF a pour but de promouvoir la paléontologie et de favoriser la communication entre paléontologues. À cette fin, elle organise un congrès chaque année et publie un bulletin de liaison, le Journal de l’APF. L’APF facilite également le développement de la paléontologie en France, en lui donnant plus de visibilité dans des congrès nationaux ou internationaux (en tant qu'organisme partenaire dans leur organisation).

Le Code de conduite des réunions de l'Association présenté ici concerne le comportement de tou·te·s les participant·e·s aux événements organisés par l'Association Paléontologique Française.

Attentes comportementales

Il est attendu que, lors du congrès de l'Association Paléontologique Française et autour, les participant·e·s aux réunions se comportent de manière courtoise, collégiale et respectueuse envers les autres participant·e·s, les bénévoles, les exposant·e·s et le personnel du lieu de réunion. Les participant·e·s doivent respecter les règles de bon sens pour les interactions professionnelles et personnelles, le comportement public et dans l’ensemble des activités de l’association, la courtoisie commune, le respect de la propriété privée et le respect de la propriété intellectuelle (y compris en ce qui concerne les communications orales et par affiche). Tout comportement dégradant, abusif, discriminatoire, harcelant ou menaçant envers d'autres participant·e·s ou envers les bénévoles, les exposant·e·s ou le personnel et la sécurité du lieu de réunion ne sera pas toléré, que ce soit dans les interactions personnelles ou électroniques.

Signalement d'un comportement inacceptable

Si vous êtes l'objet d'un comportement inapproprié ou si vous avez été témoin d'un tel comportement, vous pouvez le signaler à un membre du comité qui sera créé lors de nos réunions pour faire respecter notre code de conduite.

En cas de manquement à ce code de conduite, l’APF et le comité d'organisation de la réunion, se réservent le droit d’effectuer un avertissement écrit ou une réprimande : suspension de présentation lors des réunions, suspension de participation aux futures activités de l'association (y compris les événements, les sorties sur le terrain, et les réunions), suspension de l'adhésion à l'association, exclusion de la réunion, expulsion de l'association, refus ou révocation de subventions et de récompenses, retrait ou refus des postes au sein de l'association (liste non exhaustive). Ces sanctions peuvent être pour une durée déterminée ou permanente. Si un·e membre est jugé·e avoir violé le présent Code de conduite de l'association et qu'il a été déterminé que des sanctions sont nécessaires, l'APF se réserve le droit de contacter les sociétés affiliées, les organismes de financement et/ou l'institution d'origine du membre sanctionné concernant la mauvaise conduite du membre dans le cadre du devoir de diligence de l'APF dans le signalement des comportements interdits pouvant enfreindre les politiques de non-discrimination et/ou de harcèlement de nos partenaires.

Par ailleurs, l’APF et le comité d'organisation de la réunion se réservent aussi le droit de se porter partie civile si des poursuites légales devaient être engagées.